CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU) ET DE VENTE – PLATFORME TRADESTORE

Dernière mise à jour : 11 août 2026 Préambule Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (ci-après les « CGU ») régissent l'accès et l'utilisation de la marketplace « Tradestore » (ci-après la « Plateforme »), éditée par la société WEB200 (ci-après « l'Opérateur »). La Plateforme est un espace de mise en relation permettant à des vendeurs professionnels (ci-après les « Vendeurs ») de proposer à la vente des produits de leur propre fabrication à des acheteurs particuliers ou professionnels (ci-après les « Acheteurs »). L'Opérateur intervient exclusivement en tant que tiers de confiance technique et hébergeur des offres des Vendeurs. En cochant la case d'acceptation lors de l'inscription ou de la finalisation d'une commande, tout utilisateur (Acheteur ou Vendeur) reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGU et s'engage à les respecter sans réserve. 1. MENTIONS LÉGALES Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les mentions légales de la Plateforme sont les suivantes : Éditeur : SASU WEB200, au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de La Roche-sur-Yon sous le numéro SIREN 825 097 488. Président et Directeur de la publication : Pierre BASILE. Siège social : Venansault (85190), Vendée, France. Contact : contact@tradestore.fr. 2. STATUT DE L'OPÉRATEUR ET ACCÈS AUX SERVICES 2.1 Rôle d'intermédiaire technique L'utilisateur est expressément informé que Tradestore n'est pas le vendeur des produits présentés sur la Plateforme. Les contrats de vente sont conclus directement et exclusivement entre l'Acheteur et le Vendeur. L'Opérateur n'exerce aucun contrôle a priori sur la qualité, la sécurité, la licéité ou la conformité des produits fabriqués par les Vendeurs. 2.2 Conditions d'accès pour les Vendeurs L'accès à la Plateforme en qualité de Vendeur est strictement réservé aux personnes morales ou physiques agissant à des fins professionnelles (artisans, micro-entrepreneurs, sociétés) régulièrement immatriculées en France ou au sein de l'Union Européenne. L'inscription et le maintien de la boutique sur Tradestore sont soumis à deux conditions cumulatives : Limite de catalogue : L'accès est gratuit dans la limite stricte de cinquante (50) produits actifs simultanément par boutique. Au-delà, l'Opérateur se réserve le droit d'appliquer une tarification d'abonnement ou de restreindre les nouvelles publications. Vérification d'identité (KYC) : Le Vendeur a l'obligation de se soumettre aux vérifications d'identité et de structure juridique requises par notre prestataire de paiement Stripe Connect (fourniture de pièce d'identité, justificatif d'immatriculation, coordonnées bancaires). Tout refus ou retard de conformité entraînera la suspension automatique des virements et des fonctionnalités de vente. 2.3 Règles de bonne conduite Chaque utilisateur s'engage à utiliser la Plateforme conformément à sa destination et aux lois applicables. Sont notamment interdits : la diffusion de contenus illicites, diffamatoires ou contraires aux bonnes mœurs, les tentatives de fraude ou de détournement des mécanismes de paiement et de séquestre, le contournement des mesures de sécurité ou des limitations techniques de la Plateforme, ainsi que tout comportement susceptible de nuire au bon fonctionnement du service ou aux autres utilisateurs. Tout manquement à ces règles peut entraîner la suspension ou la fermeture du compte. 3. INSCRIPTION, COMPTE ET SÉCURITÉ 3.1 Création du compte L'accès aux services (achat, vente, messagerie, suivi de commandes, favoris) nécessite la création d'un compte personnel avec une adresse e-mail valide et un mot de passe. Le mot de passe doit être robuste : au moins dix (10) caractères, comportant au moins une majuscule et une minuscule. 3.2 Sécurité du compte Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de l'ensemble des opérations réalisées depuis son compte. Il s'engage à avertir immédiatement l'Opérateur de toute utilisation non autorisée de son compte. En cas de perte de mot de passe, l'utilisateur peut en demander la réinitialisation : un lien de réinitialisation à usage unique, valable une (1) heure, lui est envoyé par e-mail. 3.3 Protection contre les abus Afin de lutter contre les abus et la fraude, la Plateforme met en place des limitations techniques : nombre maximum de tentatives de connexion, de créations de compte et de demandes de réinitialisation de mot de passe par période de temps, ainsi qu'un délai minimum entre les créations de produits par un même Vendeur. Le dépassement de ces seuils entraîne le blocage temporaire de l'opération concernée. 4. MODALITÉS FINANCIÈRES ET RÈGLEMENT DES TRANSACTIONS 4.1 Commission de la Plateforme En contrepartie des services de mise en relation, d'hébergement et de gestion des infrastructures, l'Opérateur prélève une commission sur chaque transaction finalisée. Cette commission s'élève à : 6 % du montant total TTC de la commande (hors frais de port) ; Augmenté d'un montant fixe de 0,20 € par transaction. L'Opérateur se réserve le droit de faire évoluer ces taux, sous réserve d'en informer préalablement les Vendeurs dans un délai raisonnable. 4.2 Prise en charge des frais bancaires L'Opérateur prend à sa charge exclusive les frais de traitement bancaire facturés par le prestataire Stripe. La commission susmentionnée constitue la seule rémunération brute conservée par la Plateforme. 4.3 Système de séquestre (Escrow) et déblocage des fonds Pour assurer la sécurité des transactions et la réassurance des Acheteurs, Tradestore opère un système de sécurisation des fonds (séquestre temporaire) : Au moment de la commande, l'Acheteur paie l'intégralité du prix (produit + frais de livraison). Le paiement est d'abord autorisé puis capturé lors de l'acceptation de la commande par le Vendeur. Les fonds sont conservés de manière sécurisée et ne sont jamais immédiatement transférables vers le compte bancaire du Vendeur. Une fois la commande expédiée, l'Acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours pour confirmer la bonne réception du colis. Le déblocage du solde (montant de la vente déduit de la commission de la Plateforme) s'effectue automatiquement sur le compte Stripe Connect du Vendeur uniquement lorsque la commande est clôturée : soit après confirmation de réception par l'Acheteur, soit, à défaut, à l'expiration du délai de sept (7) jours. Si l'Acheteur signale un problème sur le colis, le Vendeur en est immédiatement informé et les fonds ne sont pas débloqués tant que la commande n'est pas clôturée. 5. LOGISTIQUE ET EXPÉDITION 5.1 Prise en charge des frais de port Les frais de livraison sont calculés de manière dynamique lors de l'achat et sont intégralement à la charge de l'Acheteur. 5.2 Utilisation exclusive des étiquettes de la Plateforme Afin d'assurer le suivi automatisé des livraisons nécessaire au bon déroulement du séquestre, l'utilisation des étiquettes de transport générées par le système Sendcloud de Tradestore est strictement obligatoire. Le Vendeur s'interdit d'expédier un produit par ses propres moyens ou via un transporteur indépendant non intégré. Dès l'acceptation de la commande, le Vendeur doit générer l'étiquette fournie depuis son espace personnel et déposer le colis auprès du transporteur sélectionné dans les délais impartis. La Plateforme est informée automatiquement de la livraison effective du colis par l'intermédiaire de l'API Sendcloud. 6. NATURE DES PRODUITS ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (CONFORMITÉ ET FAN ART) 6.1 Nature des produits autorisés Les Vendeurs s'engagent à ne proposer sur la Plateforme que des produits issus de leur fabrication personnelle (objets physiques, impressions 3D, créations artisanales). La revente de produits manufacturés industriels ou de stocks tiers est formellement interdite. Les produits doivent être décrits avec exactitude (titre, description, prix, caractéristiques, variantes telles que taille ou couleur, options de personnalisation) et peuvent être accompagnés de photographies, dans la limite de cinq (5) images maximum par produit. 6.2 Propriété Intellectuelle et contrefaçon (Modèle de Notification et Retrait) Tradestore applique une tolérance zéro face à la violation des droits de propriété intellectuelle (marques, brevets, droits d'auteur, licences de jeux vidéo, séries ou films). Le Vendeur est le seul et unique responsable légal des fichiers, designs et modélisations (notamment les impressions 3D inspirées de licences tierces, dites « Fan Art ») qu'il utilise et commercialise. Pour se conformer à l'article 6 de la LCEN, l'Opérateur met en place la procédure suivante : Signalement : Tout ayant droit ou titulaire d'une marque peut signaler à l'Opérateur (à l'adresse contact@tradestore.fr) la présence d'un produit portant atteinte à ses droits d'auteur ou constituant une contrefaçon. Retrait immédiat : Dès réception d'un signalement motivé, l'Opérateur procède au retrait immédiat et sans préavis du produit litigieux de la Plateforme. L'Opérateur se réserve également le droit de bloquer de sa propre initiative tout produit dont le contenu lui paraît illicite ou contraire aux présentes CGU. Responsabilité : Le Vendeur renonce à tout recours contre Tradestore du fait du retrait de son produit. En cas de poursuites judiciaires par l'ayant droit, le Vendeur garantit et indemnise intégralement l'Opérateur (WEB200) contre toute condamnation financière. La répétition de comportements contrefaisants entraînera la fermeture définitive de la boutique du Vendeur. 7. MODÉRATION DES PRODUITS ET OBLIGATIONS DU VENDEUR 7.1 Statuts des produits Chaque produit publié par un Vendeur peut se trouver dans l'un des statuts suivants : brouillon, publié ou bloqué. Seuls les produits « publiés » d'une boutique ouverte sont visibles dans le catalogue. 7.2 Produits bloqués En cas de manquement aux présentes CGU, à la réglementation ou sur signalement d'un tiers, l'Opérateur peut bloquer un produit : celui-ci devient immédiatement invisible dans le catalogue, et le Vendeur ne peut plus le modifier ni le supprimer. Le blocage est notifié au Vendeur, qui peut solliciter le déblocage auprès de l'Opérateur. 7.3 Limites techniques de publication Afin de garantir la stabilité de la Plateforme et de lutter contre les publications abusives, la création de produits est soumise à des limitations : un (1) produit maximum par minute et cinq (5) produits maximum sur une période de dix (10) minutes, par boutique. 8. SYSTÈME D'AVIS ET DE NOTATION DES BOUTIQUES 8.1 Notation des Vendeurs À l'issue de la réception de sa commande (confirmation de réception ou clôture) ou après avoir signalé un problème sur le colis, l'Acheteur a la possibilité de noter le Vendeur sur une échelle de une (1) à cinq (5) étoiles, avec la possibilité d'accompagner sa note d'un commentaire. Un seul avis peut être déposé par commande. 8.2 Affichage de la note La note moyenne et le nombre d'avis obtenus par chaque boutique sont calculés à partir des avis publiés et affichés publiquement sur la fiche de la boutique ainsi que dans le catalogue. 8.3 Modération des avis Les avis doivent être sincères, pertinents et rédigés dans un esprit de courtoisie. L'Opérateur se réserve le droit de modifier, de masquer ou de supprimer tout avis dont le contenu est contraire aux présentes CGU (propos diffamatoires, injurieux, racistes, informations personnelles, publicité, etc.). L'utilisateur s'engage à ne pas tenter de fausser la notation d'une boutique, notamment en créant plusieurs comptes ou en incitant des tiers à déposer des avis artificiels. 9. MESSAGERIE ENTRE UTILISATEURS La Plateforme met à disposition des Acheteurs et des Vendeurs un service de messagerie interne (conversations) afin de faciliter les échanges préalables ou postérieurs à la vente. Ce service est réservé aux échanges en lien avec les produits et les commandes. Pour prévenir les abus, l'envoi de messages est limité à trois (3) messages par minute et par utilisateur. Tout usage abusif ou détourné de la messagerie peut entraîner la suspension du compte. 10. FACTURATION ÉLECTRONIQUE Chaque commande finalisée donne lieu à l'émission de factures conformes à la réglementation française et européenne en vigueur sur la facturation électronique (Factur-X et e-reporting) : une facture de vente est émise au nom du Vendeur au profit de l'Acheteur, et une facture de commission est émise par l'Opérateur au profit du Vendeur. En cas de remboursement, un avoir est automatiquement émis en annulation de la ou des factures concernées. Les factures sont disponibles dans l'espace personnel de l'Acheteur et du Vendeur. 11. DROIT DE RÉTRACTATION, RETOURS ET LITIGES 11.1 Droit de rétractation légal Conformément à la directive européenne sur les droits des consommateurs, l'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs. 11.2 Modalités de retour Les frais de retour sont intégralement à la charge de l'Acheteur. Le produit doit être retourné complet, dans son état d'origine, correctement emballé. Le Vendeur effectuera le remboursement via la Plateforme dès réception et vérification de la marchandise. En cas de remboursement, l'Opérateur procède à l'annulation des factures concernées et à l'émission d'un avoir. 11.3 Exceptions (Produits personnalisés) Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications de l'Acheteur ou nettement personnalisés (ex : impression 3D sur-mesure demandant un choix de texte, de couleur spécifique, ou de dimensions non standards). 11.4 Signalement d'un problème sur le colis Pendant la phase d'expédition, l'Acheteur peut signaler, une seule fois, un problème concernant son colis (article endommagé, manquant ou non conforme). Le signalement, accompagné d'une description, est transmis immédiatement au Vendeur, qui s'engage à y répondre dans les meilleurs délais. Le signalement d'un problème ne suspend pas le délai de clôture de la commande : si l'Acheteur ne confirme pas la réception dans le délai de sept (7) jours, la commande sera clôturée automatiquement. 12. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD) L'Opérateur collecte et traite les données personnelles des Acheteurs et Vendeurs (noms, prénoms, e-mails, adresses postales, numéros de téléphone) à des fins d'exécution du service de marketplace, de facturation et de livraison. Ces données sont partagées de manière sécurisée avec nos sous-traitants techniques strictement nécessaires à l'exécution de la vente : Stripe Connect (traitement des paiements et conformité KYC) ; Sendcloud (génération des bordereaux d'expédition). La Plateforme envoie aux utilisateurs des courriels transactionnels et de notification (confirmations de commande, notifications de livraison, relances, avis de dépôt d'un avis ou d'un message). Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de portabilité et de suppression de ses données en adressant sa demande par e-mail à : contact@tradestore.fr. 13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation, leur exécution ou la rupture des relations commerciales entre l'Opérateur et un Vendeur professionnel sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort du siège social de l'Opérateur, à savoir le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. 14. GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ 14.1 Exclusion de garanties sur la Plateforme L'Opérateur (WEB200) fournit la Plateforme Tradestore « en l'état » et selon sa disponibilité. Bien que l'Opérateur s'efforce de maintenir le service disponible 24h/24, il ne garantit pas que le site soit exempt d'interruptions temporaires, de bugs techniques ou de failles de sécurité indépendantes de sa volonté. 14.2 Nature du rôle d'intermédiaire L'Opérateur n'est pas partie aux contrats de vente conclus entre les Vendeurs et les Acheteurs. En conséquence, l'Opérateur décline toute responsabilité concernant : La qualité, la conformité, la sécurité, la description ou l'adéquation des produits fabriqués et mis en vente par les Vendeurs. La capacité juridique des Vendeurs à vendre, ou des Acheteurs à payer. Le non-respect par le Vendeur de ses obligations légales (fiscales, garanties des vices cachés ou garantie de conformité dues aux consommateurs). 14.3 Limitation financière de responsabilité Dans l'hypothèse où la responsabilité de l'Opérateur (WEB200) serait engagée par un utilisateur au titre de l'utilisation de la Plateforme, le droit à réparation de cet utilisateur sera strictement limité aux montants des commissions perçues par Tradestore sur la ou les transactions à l'origine du dommage. L'Opérateur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects, tels qu'une perte de chance, une perte de chiffre d'affaires, de bénéfices ou d'exploitation subie par un Vendeur. 15. INDEMNISATION ET LITIGES ENTRE UTILISATEURS 15.1 Obligation d'indemnisation Tout utilisateur (Acheteur ou Vendeur) s'engage à garantir, défendre et indemniser intégralement l'Opérateur (WEB200), son président Pierre BASILE, ainsi que ses partenaires techniques (Stripe, Sendcloud), contre toute plainte, action en justice, réclamation, perte, frais ou amende (y compris les honoraires d'avocat) découlant : De son utilisation abusive ou illicite de la Plateforme ; De la violation des présentes CGU ; De la violation des droits d'un tiers (notamment les droits de propriété intellectuelle ou de contrefaçon liés au Fan Art ou aux impressions 3D). 15.2 Règlement des litiges entre Acheteurs et Vendeurs En cas de différend entre un Acheteur et un Vendeur (ex : retard de livraison, produit endommagé ou non conforme), les deux parties s'obligent à tenter de résoudre le litige à l'amiable en communiquant via la Plateforme ou à l'adresse fournie. L'Acheteur est informé que, les fonds étant conservés en séquestre tant que la commande n'est pas clôturée, il dispose d'un droit de signalement auprès de la Plateforme à l'adresse contact@tradestore.fr pour porter à la connaissance de l'Opérateur tout incident d'expédition avéré. Le signalement d'un problème depuis l'espace personnel de l'Acheteur informe directement le Vendeur. L'Opérateur n'a pas d'obligation légale d'arbitrage ou de résolution du litige. Si aucune solution amiable n'est trouvée, les utilisateurs devront porter leur litige devant les autorités judiciaires compétentes sans impliquer l'Opérateur dans la procédure.